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Marques déposées par monsieur CLAVEAU Sébastien
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Ur-bain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ur-bain
M. CLAVEAU Sébastien
M. AUBRUN Eric

Numéro de dépôt :
3938690
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
Ur-bain de CLAVEAU Sébastien

Présentation de la marque Ur-bain

Déposée le 2 août 2012 par monsieur CLAVEAU Sébastien et monsieur AUBRUN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ur-bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont monsieur CLAVEAU Sébastien domicilié(e) Le clos Renoir, 12 rue du colonel J. S Rémy - 31200 - TOULOUSE - France et monsieur AUBRUN Eric domicilié(e) 134 Rue des Fontenes - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUBRUN Eric domicilié(e) 134 Rue des Fontenes - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Ur-bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ur-bain est expirée depuis le 2 août 2022.


M. CLAVEAU Sébastien - Le clos Renoir, 12 rue du colonel J. S Rémy - 31200 - TOULOUSE - France

M. AUBRUN Eric - 134 Rue des Fontenes - 31300 - TOULOUSE - France


M. AUBRUN Eric - 134 Rue des Fontenes - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691311 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).